GAIAR est une société française travaillant l’inscription des oeuvres et de leurs contrats dans la Blockchain, elle opère à l’international.
GAIAR s’inspire de la protection du droit d’auteur « à la française », la plus respectueuse des auteurs à ce jour.
GAIAR est née de la considération de la situation des auteurs, qui subissent les conditions imposées par les intermédiaires de la production, de l’édition et de la distribution.
GAIAR inverse les schémas établis en partant de l’auteur : lui seul choisit d’évoluer seul au contact de ses publics, ou de s’entourer de collaborateurs qu’il choisit alors de rémunérer.
GAIAR procure à l’auteur et ses ayants droit tous les outils de déploiement des œuvres, de leur interopérabilité (capacité des oeuvres de se connecter entre elles et d’associer tous les acteurs) et des modèles économiques de monétisation.
GAIAR n’est pas une énième plateforme verticale, mais un environnement horizontal, ouvert, libre, transparent, fiable et loyal.
GAIAR utilise la technologie blockchain, qui inscrit dans un grand registre inviolable toutes les transactions. Cette technologie permet notamment la certification des œuvres de l’esprit, plus particulièrement dans le domaine littéraire et artistique.
Pour cela, lors de l’upload de votre fichier master, nous inscrivons dans la blockchain un « hash », sorte d’empreinte numérique liée scrupuleusement à ce fichier.
Vous avez également la possibilité de vous authentifier en uploadant une pièce d’identité sur votre compte. Ainsi, GAIAR fusionnera le « hash » de vos œuvres avec celui de votre identité et renforcera encore davantage vos droits de propriété intellectuelle.
Cela constitue à ce jour la preuve de dépôt la plus formelle, de dimension internationale.
Vous éditez ensuite un Smart Contract (SC), c’est un contrat intelligent qui utilise un protocole informatique qui facilite et vérifie la négociation puis exécute ce contrat. Vous pouvez y associer autant de participants que vous désirez.
Une fois le SC de l’œuvre activé, vous recevez un justificatif de dépôt accompagné du fichier source.
Gardez ces documents bien en sécurité sans limitation de durée, ils sont votre preuve de dépôt.
La blockchain est une technologie de validation et de stockage de transactions et d’informations sécurisée, transparente et qui fonctionne sans organe central de contrôle.
Elle est apparue en 2008. Concrètement, c’est un registre numérique qui contient des informations, des données ou des transactions qui sont regroupées en blocs. D’où le terme « blockchain ».
Ce registre a une particularité : il n’est pas stocké par un seul organisme ou dans un ordinateur central, mais dans une multitude d’ordinateurs synchronisés. Le registre est donc dupliqué et stocké dans un grand nombre d’ordinateurs que l’on appelle les noeuds du réseau. Si un des ordinateurs s’arrête de fonctionner, tous les autres continuent à stocker le registre.
La blockchain est une véritable révolution qui permet d’échanger de la valeur en peer to peer (pair à pair) sans intermédiaire et sans modèle de duplication.
Il s’agit là d’une nouvelle technologie destinée à durer et développée en tant que telle. Les actions de piratage constatées jusqu’à aujourd’hui concernent des Smart Contracts mal écrits. Ceux de GAIAR ont fait l’objet d’un développement minutieux, sans fonctions inutiles, les rendant infalsifiables et indestructibles.
En droit, il est indispensable pour l’auteur/créateur de prouver l’antériorité de sa création. La preuve par la blockchain est une preuve mathématique. L’intégrité des données et leur historique sont garantis par les algorithmes cryptographiques et la décentralisation.
Article 1366 du Code civil : « L’écrit électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité ».
Règlement CE n° 460-2004 : « L’intégrité des données est la confirmation que les données envoyées, reçues ou stockées sont complètes et n’ont pas été modifiées ».
La preuve numérique de la blockchain est donc irréfutable.
Sur GAIAR vous pouvez déposer tous types d’œuvres, y compris des oeuvres audiovisuelles.
GAIAR facture 1 euro TTC le dépôt d’une oeuvre et son Smart Contract vous permettant d’exploiter cette oeuvre sur tous les réseaux.
Le player GAIAR intègre directement les fonctions de diffusion et de monétisation des œuvres. Selon que les œuvres sont proposées en consultation libre ou pour une somme minimum, les spectateurs peuvent librement les rémunérer à partir d’un centime d’euro, sans frais bancaire.
Vous pouvez choisir entre :
A terme, GAIAR vous proposera plusieurs modes de monétisation supplémentaires liés à l’usage de votre œuvre, à sa ré-interprétation, à son intégration dans d’autres Smart Contracts ou à sa diffusion sur d’autres canaux (télévision, radio, salles de cinéma…).
Vous pourrez aussi utiliser des outils de monétisation pour un accès généralisé à l’ensemble de vos contenus (chaîne d’auteur ou curateur).
Le Smart Contract vous donne également la possibilité d’associer d’autres auteurs, des producteurs ou tout autre acteur que vous souhaiteriez intéresser sur l’exploitation de l’oeuvre.
Vos œuvres sont protégées sur la blockchain Ethereum, réputée inviolable et pérenne.
Et si cette blockchain venait à rencontrer des problèmes, GAIAR assurerait la continuité des services.
En droit français, la durée de protection au titre du droit d’auteur est de 70 ans après la mort de l’auteur.
Pour la plupart des pays, cette durée oscille entre 50 et 70 ans.
Votre droit moral, lui, est éternel.
Une équipe de 4 hommes et 3 femmes issus de plusieurs secteurs culturels s’est formée au fil des rencontres et des expériences professionnelles. Chacun des membres fondateurs de GAIAR a vécu au contact d’artistes (musique, cinéma, édition, spectacle vivant, etc.) et connait la difficulté à faire valoir les droits d’auteurs.
Nous pensons que :
Vous pouvez associer autant d’auteurs que vous souhaitez dans un Smart Contract.
S’ils ne sont pas encore inscrits sur GAIAR, vous pouvez renseigner leur adresse e-mail et un message leur proposera de venir créer leur compte afin qu’ils puissent valider leur participation.
Dans un Smart Contract, vous définissez pour chaque auteur ou ayant-droit les pourcentages de répartition des revenus générés par l’œuvre qui doivent lui revenir.
Le player de GAIAR est exportable partout sur internet, et pour les networks bloquant sa lecture, comme Facebook, un système de partage vous permet toutefois de disposer d’une bannière stylisée qui envoie vers le player et l’oeuvre, directement sur votre chaîne d’auteur.
L’ayant-droit qui pilote l’exploitation de l’oeuvre (par défaut, son auteur) dispose de 85 % HT des revenus générés par les œuvres.
GAIAR perçoit 15 % HT des revenus.
Le cas échéant, il devra se rapprocher de son administration fiscale, de ses organismes d’affiliation et de protection sociale pour réaliser lui-même sa déclaration de revenus.
GAIAR édite des factures pour ses Smart Contracts et pour sa commission à un taux actuel de TVA de 20 %. Les professionnels, auto-entreprises, sociétés ou associations françaises peuvent donc récupérer leur TVA. En Europe, si l’entreprise a un numéro de TVA intracommunautaire les montants à payer seront hors taxes.
GAIAR facture des frais généraux (facturation, gestion, sauvegarde, banque et blockchain) à hauteur de 5 % de la somme virée vers votre compte bancaire.
Dans le cas où les redevances seraient payées dans une monnaie autre que l’euro, elles seront calculées selon le taux de change en vigueur au jour du règlement, les éventuelles commissions étant à la charge de l’ayant-droit.
Il n’y a aucune limite.
Vous avez le choix aujourd’hui entre deux tarifications possibles : le prix libre ou le prix minimum pour une durée de visionnage que vous choisissez vous-même. À vous de définir votre propre montant en fonction des prix du marché et de la valeur que vous accordez à votre oeuvre. Vous pouvez changer le prix quand vous le souhaitez, pour faire des opérations promotionnelles par exemple.
Attention toutefois à tenir compte de la TVA à laquelle vous êtes peut-être assujetti ; si tel est le cas pensez à l’intégrer au prix que vous allez fixer.
Oui, si votre contrat n’est pas exclusif et vous laisse libre d’exploiter votre œuvre par vos propres canaux.
Vous pouvez aussi proposer à vos partenaires de venir se connecter à GAIAR, pour transposer vos conditions contractuelles.
Sinon, attendez la fin de votre contrat existant pour basculer sur GAIAR… 🙂
NON.
Le fait d’avoir mandaté un autre organisme tel qu’une société de gestion collective de droits d’auteur, et d’avoir procédé à un dépôt auprès de cet organisme ne vous empêche pas de déposer l’œuvre en question sur GAIAR.
Le dépôt sur GAIAR représente un avantage supplémentaire puisque cela confère une date certaine à l’œuvre grâce à la Blockchain qui est inviolable. Le dépôt de l’œuvre aura en outre une durée indéfinie et constituera un moyen de preuve pouvant être utilisé à tout moment et autant que de besoin.
Surtout, le dépôt sur GAIAR permet de certifier le contenu de l’œuvre dans son intégralité, de manière indiscutable et indéfinie.
GAIAR donne une visibilité égale et équitable à tous les utilisateurs et propose certains outils pour développer la notoriété de vos oeuvres :
Nous fournirons avec les développements à venir de nouvelles fonctions innovantes de navigation à travers les oeuvres, destinées notamment à désenclaver celles qui manquent de visibilité.
Chez GAIAR, toute oeuvre a son public.
GAIAR utilise l’euro.
Les spectateurs et utilisateurs peuvent créditer leur portefeuille GAIAR (wallet) du montant qu’ils désirent avec leur carte bancaire ou leur compte Paypal.
Ils peuvent aussi payer les oeuvres et/ou récompenser les artistes qu’ils consultent, à partir de 1 centime d’euro et sans frais bancaire.
Nous vous reverserons par virement tout ou partie de la somme en euros que vous désirerez récupérer, à échéance de 30 jours fin de mois.
Exemple : Vous disposez de 1000 € sur votre portefeuille GAIAR et vous souhaitez récupérer 500 € le 18 mars ; le virement s’effectuera sur votre compte bancaire d’ici le 30 avril au maximum.
NON.
Globalement, GAIAR n’implique aucune exclusivité d’usage pour ses utilisateurs. Vous êtes libre d’utiliser GAIAR comme vous le souhaitez et libre de faire ce que vous voulez de vos œuvres par ailleurs.
GAIAR est un écosystème où vous pouvez évoluer seul aux commandes, ou bien vous entourer des acteurs qu’il vous semblerait utile d’associer (producteurs, e-agents, curateurs, etc.).
Vous pouvez soit vous engager avec un label qui fonctionnerait aussi avec un compte GAIAR, soit lui demander de vous laisser travailler vos œuvres avec GAIAR, si l’action du label est complémentaire des services de GAIAR.
Mais GAIAR est avant tout un système interopérable, visant à faciliter et certifier les engagements entre acteurs culturels et artistiques. Si vous souhaitez vous engager avec un label, vous pouvez le faire ensemble dans le cadre de GAIAR.
Pour l’instant, seule la personne titulaire du compte ayant réalisé le dépôt de l’oeuvre peut interrompre sa diffusion ou supprimer le Smart Contract pour en créer un nouveau.
Votre dépôt initial restera cependant toujours valable comme preuve d’antériorité horodatée.
Non, vous vous exposeriez à des poursuites judiciaires de la part des ayants-droit.
Oui, si vous êtes le déposant.
Votre dépôt initial restera cependant toujours valable comme preuve d’antériorité horodatée.
GAIAR vous apporte de multiples solutions pour :
Oui.
Les pays occidentaux et l’Europe en particulier ont décidé de laisser se déployer les blockchains. GAIAR est donc parfaitement légale.
Ces nouveaux environnements feront probablement l’objet de prochaines règlementations.
La plateforme GAIAR est constituée de manière à s’adapter aux lois en vigueur et à venir.
Le public a accès à vos oeuvres via le player GAIAR, intégrable partout sur le web et sur votre chaîne d’auteur GAIAR.
GAIAR prend le pari d’offrir un accès gratuit à la plateforme et de facturer la création d’un Smart Contract d’oeuvre pour 1 euro TTC seulement.
GAIAR offre un accès gratuit à la plateforme et perçoit 15 % HT des revenus générés par les oeuvres de tous les secteurs d’activités confondus.
Nous avons de multiples charges liées à l’exploitation des œuvres :
NON et NON.
Nous vous invitons alors à poser votre question à l’adresse suivante :
questions@gaiar.com